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Marques déposées par monsieur HUET
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DEMEURE DES BROUSSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMEURE DES BROUSSES
Monsieur HUET

Numéro de dépôt :
3240622
Date de dépôt :
04/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2013
DEMEURE DES BROUSSES de HUET

Présentation de la marque DEMEURE DES BROUSSES

Déposée le 4 août 2003 par monsieur HUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEMEURE DES BROUSSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est monsieur HUET domicilié(e) 538 RUE DU Mas de Brousse domicilié à MONTPELLIER (Hlt) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gilles de PINS AVOCAT domicilié(e) 500 RUE LEON BLUM,34965 MONTPELLIER - 34965 - France.

La marque DEMEURE DES BROUSSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMEURE DES BROUSSES est expirée depuis le 4 août 2013.

HUET a également déposé les autres marques suivantes : HAUTS DE SAINT-ESTEPHE , H , BOIS DU RICHE , CHEVALIER DE SAINT-JULIEN , COLLECTION BELLES VIGNES , FLEUR DE SAINT-ESTÈPHE


Monsieur HUET - 538 RUE DU Mas de Brousse domicilié à MONTPELLIER (Hlt) - France


Maître Gilles de PINS AVOCAT - 500 RUE LEON BLUM,34965 MONTPELLIER - 34965 - France


Inscription le 17 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477274 - Publication au BOPI 2008-07-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Hôtellerie.